OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Qui Revient de Loin »

Xyrop a écrit : jeu. févr. 09, 2023 11:05 pm L'auteur de l'œuvre dérivée peut fixer les modalités juridiques d'usage et de réusage qu'il souhaite pour ce qui ne correspond pas de près ou de loin à une mécanique de jeu. Il peut par exemple dire que l'œuvre, hors mécaniques de jeu obligatoirement soumises à la licence Triskell, est soumise à une licence CC-by-NC-ND.

L'obligation essentielle est donc de reproduire le texte de la licence et d'ajouter les mentions d'auteur. C'est un point à améliorer de mon point de vue : la version 0.4 posera très certainement des modalités plus simples de mise sous licence TGCM, par référence.

Merci beaucoup.

Du coup, quelle différence entre un jeu sous licence TGCM pour les règles et CC BY-NC-ND pour le reste et un jeu sous licence CC BY-SA pour les règles et CC BY-NC-ND pour le reste ? Le non-besoin de baliser la section système pour dire qu'elle est sous CC BY-SA ?

Pour l'obligation de la mise sous licence, je trouve que celle des CC est vraiment bien (mais adaptée à une licence gérée par une organisation ad hoc) : un logo-code + un lien/URL. En particulier pour les jeux en une page !

Et une FAQ me semble nécessaire : celle de l'OGL était très éclairante, tes réponses à mes questions de même (l'incompatibilité des copylefts).
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

Qui Revient de Loin a écrit : jeu. févr. 09, 2023 11:23 pm
Xyrop a écrit : jeu. févr. 09, 2023 11:05 pm L'auteur de l'œuvre dérivée peut fixer les modalités juridiques d'usage et de réusage qu'il souhaite pour ce qui ne correspond pas de près ou de loin à une mécanique de jeu. Il peut par exemple dire que l'œuvre, hors mécaniques de jeu obligatoirement soumises à la licence Triskell, est soumise à une licence CC-by-NC-ND.

L'obligation essentielle est donc de reproduire le texte de la licence et d'ajouter les mentions d'auteur. C'est un point à améliorer de mon point de vue : la version 0.4 posera très certainement des modalités plus simples de mise sous licence TGCM, par référence.

Merci beaucoup.

Du coup, quelle différence entre un jeu sous licence TGCM pour les règles et CC BY-NC-ND pour le reste et un jeu sous licence CC BY-SA pour les règles et CC BY-NC-ND pour le reste ? Le non-besoin de baliser la section système pour dire qu'elle est sous CC BY-SA ?

C'est sous-entendu, mais je pars de l'hypothèse que celui qui a placé l'œuvre sous double licence a la totalité des droits pour le faire.

Premier cas. Le bénéficiaire de l'œuvre couverte dans son ensemble ne peut pas faire de sous ni modifier l'œuvre couverte... SAUF pour tout ce qui concerne les règles et mécaniques de jeu, qu'elles soient, qu'il peut, sous réserve de les maintenir sous licence Triskell GCM, exploiter de la manière qu'il souhaite, et associer à un tout nouveau contenu non mécanique sous toute licence (ou absence de licence). En cas de doute sur ce qui appartient à des mécaniques de jeu ou non, la licence Triskell pose une règle d'arbitrage simple : en cas de doute, c'est une mécanique de jeu !

Deuxième cas. Le bénéficiaire de l'œuvre couverte dans son ensemble ne peut pas faire de sous ni modifier la section "reste". Il peut modifier, redistribuer et exploiter tout ce qui concerne les règles et mécaniques de jeu, sous réserve de les maintenir sous licence CC-By-SA, mais tout contenu nouveau, mécanique, ou non, devra forcément être sous licence CC-By-SA. Par rapport à son modèle d'affaires, ça peut être une bonne idée, sauf s'il pose une exception explicite - mais dans ce cas, on peut se demander l'intérêt de la licence CC-By-SA. Les autres différences : licence de langue anglaise, de droit anglo-saxon, pas de système d'arbitrage des ambiguïtés. Et s'il y avait des bouts de règles dans la partie CC-BY-NC-ND, ils ne sont pas extractibles et réutilisables sinon dans une copie intégrale du texte original (effet ND), et il est interdit de faire des sous avec (effet NC).

J'ai une dernière remarque relative à l'efficacité dans l'ordre juridique français, mais c'est un argument tarte à la crème : même si la Triskell est plus fidèle aux règles de la Convention de Berne et au droit français, ni la Triskell ni les CC (à ma connaissance) n'ont été éprouvées par le contentieux devant une juridiction française.

Pour l'obligation de la mise sous licence, je trouve que celle des CC est vraiment bien (mais adaptée à une licence gérée par une organisation ad hoc) : un logo-code + un lien/URL. En particulier pour les jeux en une page !

Le fait de faire d'une association ou d'une fondation les curateurs d'une licence a pour intérêt de permettre son évolution et son adaptabilité à de nouveaux usages, essentiellement.

Pour sa pérennité, l'important est que son texte reste disponible quelque part. L'avantage est de pouvoir y faire une référence par visa : un logo, un lien et le tour est joué... Tant que les curateurs n'ont pas mis le texte offline ou ne disparaissent pas... Et je me souviens avoir déjà vu le cas dans ma vie professionnelle (même si ma mémoire défaillante ne saurait retrouver le nom du composant informatique et de la licence concernée 12 ans plus tard), ce qui incite au parti-pris de fournir en tout état de cause le texte de la licence, même si elle a un curateur.

Pour l'instant, la licence Triskell en v0.3 est un peu hybride : elle requiert qu'il en soit donné copie ou simplement accès au texte de la licence. Elle n'a pas (encore) de logo particulier, et je n'ai pas fait de "texte obligatoire" pour son usage parce qu'elle est censée couvrir des usages également audiovisuels : un lien en commentaire d'une vidéo youtube devrait suffire par exemple.


Et une FAQ me semble nécessaire : celle de l'OGL était très éclairante, tes réponses à mes questions de même (l'incompatibilité des copylefts).

J'en suis parfaitement conscient, ma difficulté est que je n'ai pas reçu assez de questions pour savoir quelles sont les plus fréquentes.
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par cdang »

Xyrop a écrit : jeu. févr. 09, 2023 10:25 pm @Qui Revient de Loin
Et la licence Triskell : Gestion Contractuelle des Mécaniques de jeu en version 0.3, dispo ici.

Elle tourne, elle est valable en droit français, elle est certainement améliorable car la perfection n'est pas de ce monde, et je suis preneur de toutes remarques.
Mmmm, les droits de modification et arrangement sont mentionnés comme des droits patrimoniaux. Je ne suis pas sûr que ce soit si clair puisque ça touche à l'intégrité de l'œuvre, qui est elle dans le droit moral. Mais je peux me tromper.
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

cdang a écrit : ven. févr. 10, 2023 10:58 am
Xyrop a écrit : jeu. févr. 09, 2023 10:25 pm @Qui Revient de Loin
Et la licence Triskell : Gestion Contractuelle des Mécaniques de jeu en version 0.3, dispo ici.

Elle tourne, elle est valable en droit français, elle est certainement améliorable car la perfection n'est pas de ce monde, et je suis preneur de toutes remarques.
Mmmm, les droits de modification et arrangement sont mentionnés comme des droits patrimoniaux. Je ne suis pas sûr que ce soit si clair puisque ça touche à l'intégrité de l'œuvre, qui est elle dans le droit moral. Mais je peux me tromper.

Eh bien vous vous trompez, monsieur @cdang, car ce sont bien des droits patrimoniaux. :bierre:

C'est le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre auquel tu fais référence, et c'est notamment ce qui permet à un auteur de s'opposer à une dénaturation de son oeuvre. Un exemple est donné dans un post sur xyrop.com relativement au fait de créer des scénarios pour un JDR tiers (le lien ne fonctionne pas pour une raison idiote, il faut chercher sur le blog).
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par cdang »

Xyrop a écrit : ven. févr. 10, 2023 11:46 am C'est le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre auquel tu fais référence, et c'est notamment ce qui permet à un auteur de s'opposer à une dénaturation de son oeuvre.
Bah, justement, pour moi, la modification et l'arrangement sont bien des dénaturations de l'œuvre. Mais je conçois tout à fait que ma vision sur ce sujet puisse être fausse.
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

Elle n'est pas fausse, juste contraire au droit positif. ;)
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Qui Revient de Loin »

Tiens, j'ai trouvé un autre brouillon de licence ludique libre datant 2000 : la licence Harmonique, créée par un Québécois s'inspirant de la licence de documentation de GNU (GFDL, permettant un usage commercial, share alike) : https://www.tzone.org/~fabien/licences/harm.html
Elle a été utilisée pour un jeu amateur, Garous http://garous.semeteys.org/garous-v1.0.pdf (même si cette utilisation ne respecte pas les termes de la licence...).

De ce que je comprends, la volonté a été de séparer les parties d'un jeu en 3 catégories : règles & aides de jeu, univers et scénario, et de permettre de licencier la première sous cette GFDL modifiée (donc avec copyleft) mais avec les éléments "trademarkables" pouvant être sous une autre licence mais devant être compatibles avec les règles, tandis que les 2 autres sont en share alike.

Le jeu Garous exploite la notion de "section invariable" de la GFDL pour rendre sa partie univers non modifiable. A noter que le lien de ce jeu est sensé renvoyé à la licence harmonique mais l'url est celle de la CC BY-NC-SA 2.0 :?
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

Ah, j'ai oublié une autre différence entre la licence TGCM et les licences CC.

Les licences CC ne gèrent pas les droits de propriété industrielle (marques et brevets). En revanche la licence TGCM le fait, dans les limites nécessaires pour permettre l'usage effectif des droits de propriété intellectuelle concédés.
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Message par Qui Revient de Loin »

Xyrop a écrit : ven. févr. 10, 2023 5:57 pm Ah, j'ai oublié une autre différence entre la licence TGCM et les licences CC.

Les licences CC ne gèrent pas les droits de propriété industrielle (marques et brevets). En revanche la licence TGCM le fait, dans les limites nécessaires pour permettre l'usage effectif des droits de propriété intellectuelle concédés.
Je vois que c'est aussi le cas (pour les brevets en tout cas) de la licence GPL. Mais est-ce que le brevet est applicable/utilisable/utilisé en jeu de rôle (ou de société) ?

Sinon, pour ta FAQ, tu peux déjà t'inspirer de celle de l'OGL et de celles des licences de compatibilité/contenu communautaire que l'on trouve sur Drivethrough : https://support.drivethrurpg.com/hc/en- ... 1#articles
 
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

Qui Revient de Loin a écrit : sam. févr. 11, 2023 12:31 pm
Xyrop a écrit : ven. févr. 10, 2023 5:57 pm Ah, j'ai oublié une autre différence entre la licence TGCM et les licences CC.

Les licences CC ne gèrent pas les droits de propriété industrielle (marques et brevets). En revanche la licence TGCM le fait, dans les limites nécessaires pour permettre l'usage effectif des droits de propriété intellectuelle concédés.
Je vois que c'est aussi le cas (pour les brevets en tout cas) de la licence GPL. Mais est-ce que le brevet est applicable/utilisable/utilisé en jeu de rôle (ou de société) ?

Le brevet protège une méthode aboutissant à une matérialisation physique (en gros, et en droit français). Il suffit que la mécanique de jeu fasse aussi partie d'un tel procédé pour qu'il puisse y avoir collision entre ce droit de propriété industrielle et les droits d'auteur concédés. Vu qu'en plus, le brevet européen ou à l'américaine sont carrément moins stricts, je préfère prévenir que guérir, tout en limitant le champ de la licence de brevet à ce qui est strictement nécessaire pour l'exercice effectif des droits de la licence TGCM.

Pour ce qui concerne les marques, c'est la même logique de gestion de la collision entre droits concurrents relevant de domaines différents.

Je n'ai pas posé de règle d'arbitrage explicite pour le droit sui generis des bases de données parce que j'ai eu beau retourner le concept dans tous les sens, je n'ai pas eu l'idée d'un cas pratique où le droit des bases de données pourrait empêcher l'exercice des droits concédés via la licence TGCM. Mais je me tâte à compléter ce point dans une v0.4 parce qu'on ne sait jamais...

Pour faire la FAQ, j'attends de laisser les idées reposer un brin et de sortir une v0.4 (ou plutôt une v1.0 au final) pour mettre au propre les explications éventuelles.
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Qui Revient de Loin »

Pour le peu que j'en ai lu/compris, je trouve que la licence TGCM ressemble un peu à la licence GPL (les Mécaniques de jeu ressemblant au code source).

Pour la FAQ, je te donne juste des idées :)

Pour le droit des bases de données, est-ce que ça concernerait des encyclopédies type "rulopédia" ? ou des bases de données de statblocks de créatures, de descriptions de sorts ? Éventuellement utilisées par des logiciels d'aide de jeu en VTT ou pour créer une interface visuelle des sorts en VTT comme ce genre de chose (Talespire) :
Image
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Qui Revient de Loin »

Une nouvelle interview de Brink :
Ginny Di, 10/02/2023. Asking a D&D exec YOUR questions about the OGL https://www.youtube.com/watch?v=Z8-2yiFT2PU

Je ne connaissais pas cette personne (Ginny Di), mais j'aime bien la façon dont elle alterne l'interview et ses commentaires sur ce qui est dit.

En résumé :
WOTC serait toujours en train de travailler à une "content policy" pour leur contenu à publier pour la faire connaître, même s'ils n'ont pas les "legal teeth" pour ça (?).
Il y aura peut-être du contenu 3.5 qui passerait en CC. WOTC y réfléchit (16:06).
WOTC joutera une pratique de jeu, le digital, sans supprimer les autres (papier). Il y aura des microtransaction dans la VTT, mais justes des trucs optionnels pour rendre les choses plus cools (17:12)
Et en fait il y a déjà un résumé bien fait là :
https://forum.rpg.net/index.php?threads ... t-24690581

 
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Inigin »

Qui Revient de Loin a écrit : sam. févr. 11, 2023 4:34 pm Une nouvelle interview de Brink :
Ginny Di, 10/02/2023. Asking a D&D exec YOUR questions about the OGL https://www.youtube.com/watch?v=Z8-2yiFT2PU

Je ne connaissais pas cette personne (Ginny Di), mais j'aime bien la façon dont elle alterne l'interview et ses commentaires sur ce qui est dit.

En résumé :
WOTC serait toujours en train de travailler à une "content policy" pour leur contenu à publier pour la faire connaître, même s'ils n'ont pas les "legal teeth" pour ça (?).
Il y aura peut-être du contenu 3.5 qui passerait en CC. WOTC y réfléchit (16:06).
WOTC joutera une pratique de jeu, le digital, sans supprimer les autres (papier). Il y aura des microtransaction dans la VTT, mais justes des trucs optionnels pour rendre les choses plus cools (17:12)
Et en fait il y a déjà un résumé bien fait là :
https://forum.rpg.net/index.php?threads ... t-24690581

 
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par cdang »

Xyrop a écrit : ven. févr. 10, 2023 1:19 pm Elle n'est pas fausse, juste contraire au droit positif. ;)
Ça veut dire par exemple que, quand le L12-11 CP indique que « [L'éditeur] ne peut, sans autorisation écrite de l'auteur, apporter à l'œuvre aucune modification », une clause de contrat d'édition ou d'adaptation du type « L'auteur autorise l'éditeur à modifier ce qu'il veut quand il veut » serait licite ? (« Tant qu'on ne dénature pas » étant en soi une limite.)

Je veux bien des éléments allant dans ce sens.
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Re: OneDnD et OGL, topic 1.2 to bring them all and in darkness...

Message par Xyrop »

cdang a écrit : lun. févr. 13, 2023 2:22 pm
Xyrop a écrit : ven. févr. 10, 2023 1:19 pm Elle n'est pas fausse, juste contraire au droit positif. ;)
Ça veut dire par exemple que, quand le L12-11 CP indique que « [L'éditeur] ne peut, sans autorisation écrite de l'auteur, apporter à l'œuvre aucune modification », une clause de contrat d'édition ou d'adaptation du type « L'auteur autorise l'éditeur à modifier ce qu'il veut quand il veut » serait licite ? (« Tant qu'on ne dénature pas » étant en soi une limite.)

Je veux bien des éléments allant dans ce sens.
Je ne suis hélas pas certain de comprendre la question. Je vais quand même essayer de répondre à ce que j'ai compris.

Pour que l'éditeur se voie conférer licitement des droits patrimoniaux incluant le droit de modification de l'oeuvre, cette concession (ou cession) de droits doit nécessairement faite par écrit, c'est une condition de validité. La portée de la cession ou concession de droits dépend de la rédaction de la clause. L'exemple donné (L'auteur autorise l'éditeur à modifier ce qu'il veut quand il veut) n'est pas valable en droit français car il n'énumère pas les droits cédés, et n'est défini ni dans le temps, ni dans l'espace.

La dénaturation d'une oeuvre pourrait être, pour un éditeur, de choisir d'user de son droit de modification pour transformer un roman relevant de la littérature sentimentale pour y ajouter des descriptions pornographiques explicites. La limite de la dénaturation est une limite légale et non contractuelle (il n'est pas la peine de la préciser dans le contrat), qui ne relève pas des droits patrimoniaux mais des droits moraux de l'auteur.



 
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